Déposée le 23 décembre 2009 par SONATINE EDITIONSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SONATINE EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est SONATINE EDITIONSTODO domicilié(e) 30 place d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 377 545 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIF, domicilié(e) 92 avenue de France - 75013 - Paris - France.
La marque SONATINE EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONATINE EDITIONS, SASU - 30 place d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 491377545
SOGEDIF, - 92 avenue de France - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Inscription le 20 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618897 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2019 n°2724485 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-09-02
Inscription le 22 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785776 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-22
Inscription le 28 août 2020 - Changement d'adresse n°793699 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-28
Supports électroniques, optiques, magnétiques, numériques d'informations ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques compacts, disques compacts interactifs, Cédéroms, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts numériques, disques virtuels digital (DVD), logiciels, cassettes vidéo, cassettes audio ; publications électroniques et numériques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en papier ou en carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; enveloppes, pochettes en matière plastique pour l'emballage ; produits de la papeterie, à savoir, calendriers, cartes postales, autocollants et décalcomanies ; affiches et posters, cartes postales ; cartes à jouer ; livres, revues, journaux, bandes dessinées, magazines et périodiques, dictionnaires ; fascicules, prospectus, catalogues, photographies. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique, par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmissions d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données, sons, images et textes sur Internet et sur tout réseau informatique local ou mondial. Education et divertissements. Abonnements de journaux. Editions de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications électroniques et numériques, d'illustrations ; prêt de livres ; édition sur tous supports ; édition sur disques optiques compacts visuels ou audiovisuels ; services d'édition en ligne ; publication électronique de livres, de périodiques en ligne ; divertissements radiophoniques par télévision ou par tous réseaux de communication ; production de spectacles, production de films, production d'enregistrements audio, vidéo et multimédia ; agent d'artiste ; organisation d'expositions à but éducatif, culturel ou artistique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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